Politique de remboursement

Politique de Retour et conditions


⚠️ Exception importante - Produits numériques

Les produits numériques téléchargeables ne sont pas éligibles aux retours.

En raison de la nature numérique de nos motifs de broderie machine, nous ne pouvons pas accepter de retours une fois que les fichiers ont été téléchargés, car ils ne peuvent pas être "retournés" physiquement.

Pour plus de détails sur notre politique concernant les produits numériques, veuillez consulter notre Politique de retour pour produits numériques.


Termes et conditions

  1. Acceptation des Termes : En passant une commande sur, CuteRoyal.com vous acceptez automatiquement nos termes et conditions. Veuillez les lire attentivement avant de finaliser votre achat.
  2. Droits de Propriété Intellectuelle :
    Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des contenus de ce site,y compris la revente ou le partage des fichiers de broderie numérique, est strictement interdite.
  3. Limitation de Responsabilité : CuteRoyal.com ne saurait être tenu responsable des
    dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation de nos produits ou de l'accès à notre site web.
  4. Modifications des Termes : Nous nous réservons le droit de modifier nos termes et conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur notre site web et entrera en vigueur dès sa publication. Veuillez vérifier régulièrement cette section pour vous tenir informé des éventuelles mises à jour.
  5. Confidentialité :Nous nous engageons à protéger vos informations personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont nous recueillons, utilisons et protégeons vos données.
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  6. Résumé des règles de retour : - Retours acceptés pendant 40 jours - Expédition de retour gratuite - Aucuns frais de restockage - Aucun article en vente ferme

  7. Politique de Remboursement : Conditions d’utilisation

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